Mentions Légales
* Nom : Anne-Françoise Giraud
* Adresse : Lyon
* Adresse courriel : annef.giraud@gmail.com
* N° de téléphone : 06 16 09 90 77
* Nom de l’hebergeur : OVH
* Adresse de l’hebergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
* N° de TVA intracommunautaire : FR 22-424-761-419-00011
CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
Le site d’Anne-Françoise Giraud fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation qu’Anne-Françoise Giraud sera libre de modifier à tout moment.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques,…).
DONNEES PERSONNELLES
Anne-Françoise Giraud s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. (Nom du client) s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.
RESPONSABILITE
Anne-Françoise Giraud décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.
Anne-Françoise Giraud se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis.
Anne-Françoise Giraud ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
LIENS HYPERTEXTES
Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où il ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liensvers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.
Anne-Françoise Giraud n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.